Conditions générales

Modalités de formation, de vente et de prestation.

CGV / CGP

Conditions générales de prestation

1. Objet

Les présentes conditions générales encadrent les prestations de formation proposées par 1DFormable, exploité par COME Sébastien (EI). Adresse professionnelle disponible sur demande.

2. Modalités de formation

Les formations sont réalisées à distance, en visioconférence ou via des outils numériques. Le contenu, la durée et les objectifs sont définis dans le devis accepté par le client.

3. Tarifs

Les tarifs sont indiqués dans le devis personnalisé. Ils peuvent varier selon la durée, le niveau, le nombre de participants et les options choisies.

4. Paiement

Le paiement s’effectue selon les modalités précisées dans le devis.

5. Annulation / report

Toute annulation doit être signalée par écrit. En cas d’annulation tardive, des frais peuvent être appliqués.

6. Responsabilité

1DFormable s’engage à fournir une formation de qualité. Toutefois, l’entreprise ne peut être tenue responsable des résultats obtenus par le participant.

7. Propriété intellectuelle

Les supports de formation sont protégés. Toute reproduction ou diffusion est interdite sans autorisation.

8. Confidentialité

Les informations échangées dans le cadre de la formation sont confidentielles.